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Piscine olympique d’Aubervilliers
par rapport au projet
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Campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord : l’Etat est invité à régulariser la procédure.
par rapport à l'existant
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Affaire de la fermeture à la circulation automobile des voies sur berges de la rive droite de la Seine
ressort de plusieurs rapports que la fermeture
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Arrêts nos 19PA03200, 19PA03201, 6ème chambre, 5 décembre 2025, Région d’Ile-de-France, classés C
dépôt des rapports d'expertise
